Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCOLL
ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97698360
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027

Présentation de la marque ARCOLL

Déposée le 8 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET domicilié(e) 57 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ARCOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCOLL arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

ETABLISSEMENTS A. CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : METALFORM , AQUAGLISS , TEXTILE AUTO CONFORT , UP - SOUND , FRAICHE VALLEE , LEADER CLEAN , LEADER START , TYTAN ROAD , AQUAGLISS , LEADER


ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique - 57 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France - SIREN 604800557


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352812 - Publication au BOPI 2007-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662058 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Inscription le 17 mai 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°723935 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres naturels et artificiels) ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe ; préparation chimique pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; colles pour l'industrie. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareil extincteur. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, antivols, appuie-tête pour sièges de véhicules, chaînes pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, boyaux pour cycles, porte bagages pour véhicules, béquilles de cycles et de bicyclettes, freins, guidons, jantes, rayons, selles, sonnettes de bicyclettes, gardes-boue, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, essuie-glace, housses de véhicules, jantes de véhicules, pare-brise, attelages de remorques pour véhicules, capitonnage de véhicules. Meubles, glaces, cadres, coussins, housses pour sièges ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, ou en matière plastique à savoir : serre-câbles, caisses, charnières, chevilles, clapets, récipients d'emballage en matière plastique, décorations en matière plastique, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux, plaques d'immatriculation, sièges, tableaux d'affichage, serrures pour véhicules, vis non métalliques, stores d'intérieur à lamelles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums ; tentures murales non en matière textile.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.